menu
Vie Municipale
Mairie
Equipe municipale
Procès-verbaux du conseil
Arrêtés de circulation
Arrêtés divers
Publications
Vie Communale
AFP - Association Foncière Pastorale
Alerte de submersion
Cimetières
Déchets - Environnement
Eau potable
Ecoles
Forêt - Agriculture
Travaux subventionnés
Urbanisme
Vie Pratique
Annuaire des professionnels
Santé
Informations pratiques
Culture et Loisirs
Activités de plein air
Annuaire des associations
Annuaire touristique
Fêtes de village
Patrimoine
search
search
language
CR du 14 mai 2021
Accueil
/
Vie Municipale
/
Procès-verbaux du conseil
/
CR du 14 mai 2021
14/05/2021
Pièces jointes
file_download
Compte-Rendu du 20210514.pdf (PDF - 0.25Mo)
×
×
Contacter la mairie
Contacter la mairie
Votre message
*
Ce champ est obligatoire
Pièces jointes
JPG/PNG/PDF - 5Mo max.
Ce champ est obligatoire
Votre adresse mail
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de 18 mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : mairie.chavivi@wanadoo.fr ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : Mairie - 151,rue Vauban - 05350 Château-Ville-Vieille.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes